Conditions d’utilisation

Conditions Générales de Vente et d’Utilisation

1. Objet

Les présentes conditions visent à définir les relations contractuelles entre La Petite Virgule et toute personne effectuant un achat via ce site. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

2. Produits et Boxs

Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de La Petite Virgule.

  • Boxs de lecture augmentée : Chaque box est composée d'un livre, d'une gourmandise, d'une bougie et de papeterie ensemencée.

  • Artisanat : Les illustrations et certains objets étant réalisés à la main, de légères variations de couleurs ou de formes peuvent exister par rapport aux photos du site, ce qui garantit leur caractère authentique.

3. Tarifs

Les prix figurant sur le site sont des prix TTC en euros (TVA non applicable, art. 293 B du CGI). La Petite Virgule se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

4. Commande et Paiement

Le client valide sa commande lorsqu'il clique sur le bouton "Confirmer le paiement". Le paiement est exigible immédiatement. Nous utilisons des systèmes de paiement sécurisés (Stripe/PayPal). La Petite Virgule reste propriétaire des produits jusqu’au paiement complet.

5. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande.

  • Délais : Les commandes sont généralement expédiées sous 5 jours ouvrés.

  • Responsabilité : En cas de dommages pendant le transport, une protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

5.2. Colis non récupéré

Votre colis est arrivé, n'a jamais été récupéré et est revenu dans les bureaux de La Petite Virgule. Deux choix s'offrent à vous ;

  1. Le renvoi du colis à vos frais : vous devez régler la somme des frais d'envoi à nouveau avant le renvoi du colis.

  2. Le remboursement de la commande (moins les frais de retour chargé par le transporteur).

6. Responsabilité et Allergènes

  • Gourmandises : La liste des ingrédients est disponible sur chaque fiche produit ou emballage. La Petite Virgule ne pourra être tenue responsable en cas de réaction allergique si les ingrédients étaient mentionnés.

  • Bougies : Les consignes de sécurité (ne pas laisser sans surveillance, etc.) doivent être impérativement respectées.

  • Papier à planter : La germination dépend des conditions d'entretien (arrosage, lumière). Nous ne pouvons garantir une pousse systématique.

7. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site (illustrations, textes, logos, aquarelles) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de La Petite Virgule. Nulle personne n’est autorisée à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

8. Droit applicable

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents.